Mentions légales

Editeur du site :

Elias SMMA, 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France.

E-mail : elias@elias-smma.com

Hébergement de la formation :

ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Hébergement des tunnels de vente :

ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Hébergement nom de domaine elias-smma.com :

1&1 IONOS

7, place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines C

Propriété intellectuelle :

Le contenu du programme SMMA FREEDOM si après “La Formation”, des tunnels de vente et du Site est la propriété exclusive de Elias SMMA et de ses partenaires et est protégé par les lois française et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite et sera poursuivie.

Elias SMMA est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des contenus de la Formation. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, vidéo, …) utilisés par Elias SMMA pour assurer la Formation, ses bonus et services accessoires demeurent la propriété exclusive de Elias SMMA. A ce titre, ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, téléchargement transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée.


En particulier, le Client s’interdit d’utiliser et d’exploiter le contenu des formations et services associés pour former d’autres personnes. Il engage sa responsabilité sur le fondement des articles L.122-4 et L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle français, issus du droit européen, en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée.

En contrepartie du paiement du prix, les contenus et informations transmises font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée limitée, durée variable en fonction du Service ou package choisi, se reporter aux fiches descriptives de chacun des Services prévu dans la commande.


Hors utilisation personnelle ou commerciale autorisées des informations dans le cadre de l’activité du Client, toute exploitation, reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus des Services et formations, ainsi que les bases de données figurant le cas échéant sur le Site sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisé.

En tout état de cause, Elias SMMA demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occasion du Service fourni au Client.